Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.domainechampeau.com est édité par la société SCEA DOMAINE CHAMPEAU, Société Civile d’Exploitation Agricole au capital de 73 625 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nevers sous le numéro 352 440 531, dont le siège social est situé au 20 rue Saint Edmond, 58150 Saint-Andelain, France.

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 71 352 440 531

  • Numéro SIRET : 352 440 531 00015

  • Directeur de la publication : Monsieur Franck CHAMPEAU, en sa qualité de gérant

  • Adresse e-mail : contact@domainechampeau.com

  • Téléphone : 03 86 39 15 61

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

o2switch SARL — Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 037
Siège social : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (notamment les textes, visuels, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, éléments graphiques et sonores) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de la société SCEA DOMAINE CHAMPEAU ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la société SCEA DOMAINE CHAMPEAU, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

La société SCEA DOMAINE CHAMPEAU met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois être tenue pour responsable des erreurs, omissions, indisponibilités du service ou de tout préjudice résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ou de l’utilisation par l’internaute des informations contenues sur ce site.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Liens hypertextes

Le site www.domainechampeau.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La société SCEA DOMAINE CHAMPEAU n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La mise en place d’un lien hypertexte vers une page du présent site est soumise à l’autorisation écrite préalable de la société SCEA DOMAINE CHAMPEAU.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la violation des présentes mentions légales, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Nevers (58) seront seuls saisis.